Le présent site est édité par GROUPE GAILLARD, Société par Actions Simplifiées, au capital de 2.602.817 euros – RCS Aix-en-Provence 758187  – Siren 303 616 304 – N° Intracom. FR 09 303 616 304, dont le siège social est situé au : Zone Industrielle de Rousset, 425 Avenue Victoire 13016 ROUSSET Cedex.

L’éditeur est joignable par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@groupegaillard.fr.

Le Directeur de publication est M. LEDUC.

Le présent site est hébergé par Studio via OVH dont le siège social est établi 2, rue Kellermann- 59100 Roubaix et joignable par téléphone au numéro suivant : 0 899 701 761.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L’internaute reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Le site www.groupegaillard.fr met tout en œuvre pour offrir à ses internautes des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou d’une absence de disponibilité des fonctionnalités.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GROUPE GAILLARD . Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de GROUPE GAILLARD est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site www.groupegaillard.fr a fait l’objet d’un avis favorable de la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978, les utilisateurs peuvent s’opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations les concernant sur ce site. Tout abonné à notre site peut exercer son droit d’accès et de rectification des données le concernant sur simple demande auprès de la Société GROUPE GAILLARD. Chaque utilisateur du site dispose d’un droit d’accès (article 34 à 38, Loi N°78-17 « Informatiques et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004) et d’un droit de rectification et de suppression (article 36) des données personnelles le concernant. Les utilisateurs peuvent demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes, périmées, ou dont l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Les utilisateurs peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant un responsable par e-mail à l’adresse « contact@groupegaillard.fr ».